Charte légale

Vous êtes rédacteur, vous intervenez sur les forums ouverts sous certains articles : consultez également la charte de l’utilisateur du site « histoire d’écrire »

Association Histoire d’écrire

Site Web de « histoire d’écrire » : Ateliers d’écriture pour enfants et adultes, école des écrivains, formation d’animateurs d’ateliers d’écriture, événements littéraires.

Propriétaire du site Internet : Association « histoire d’écrire »

Directeur de publication : Le Président

Adresse :

« Association histoire d’écrire »

133, Boulevard des louves
Villa Trianon
chez Mme Brigitte Durin

83700 – Saint Raphaël

Tel : 06 95 79 95 54 / 06 63 94 55 97

Contact Mail : histoiredecrire.asso@gmail.com

Crédit Photos : Sophie Denis, « histoire d’écrire »

Traitement des données personnelles

Le site de « histoire d’écrire » a fait l’objet d’une déclaration en ligne auprès de la CNIL http://www.cnil.fr

Droit d’accès auprès de « histoire d’écrire »

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire des nom, prénom, adresse électronique et précisions sur le type de demande pour des personnes ou groupes de personnes concernées par les activités de l’association.

Les adresses électroniques communiquées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des internautes ou pour l’envoi d’informations en cas d’abonnement à la Newsletter. Elles ne sont jamais communiquées à un tiers sans autorisation préalable de votre part.

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Un dispositif en ligne vous permet de modifier ces données ou de les supprimer.

Vous pouvez également exercer ce droit par courrier électronique à l’adresse suivante: histoiredecrire.asso@gmail.com ou par courrier postal :

« Association histoire d’écrire »

133, Boulevard des louves
Villa Trianon
chez Mme Brigitte Durin

83700 – Saint Raphaël

Cookies

L’accès au site public n’est pas conditionné à l’acceptation de cookies.
La connexion aux dispositifs d’inscription, d’accès aux données personnelles, d’accès à la partie privée du site est conditionnée à l’acceptation de cookies.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Usages autorisés des textes présentés sur ce site :

Toute exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Photographies – Diaporamas – Vidéos

Toutes les images, diaporamas et vidéos présentes sur le site de « histoire d’écrire » sont soumis à un copyright. Ils ne peuvent être dupliqués ou utilisés sans autorisation.

Etablissement de liens

« histoire d’écrire » autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir sur la page d’accueil du site, et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (frames).

La demande d’établissement de lien hypertexte vers le site de « histoire d’écrire » doit être faite par email sur la boite email histoiredecrire.asso@gmail.com ou par l’intermédiaire du formulaire CONTACTprésent sur le site.

« histoire d’écrire » se réserve le droit de demander la suppression d’un lien vers son site si il estime que le site origine ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

« histoire d’écrire » se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site de « histoire d’écrire ». Ces sites ne sont pas sous le contrôle de « histoire d’écrire », par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Responsabilité

« histoire d’écrire » ne peut pas être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données due à l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.

Recommandations techniques

Un soin particulier a été apporté lors de la réalisation du site pour une lecture satisfaisante dans les navigateurs 2006 et au-delà : Internet Explorer, Firefox, sous Windows XP SP3, Firefox, Safari et Camino sous Mac Os X.

Vous êtes rédacteur, vous intervenez sur les forums ouverts sous certains articles : consultez également la charte de l’utilisateur du site « histoire d’écrire »

Publicités